Mentions légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Jonathan Frissong, en sa qualité de responsable de l'entreprise individuelle Swebio.

3. Hébergement du site

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site swebio.fr — textes, photographies, illustrations, logotypes, graphismes et mise en page — sont la propriété exclusive de Jonathan Frissong — Swebio, sauf mentions contraires explicites, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à son bénéfice.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Swebio. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes et responsabilité

Swebio s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Swebio se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment tout ou partie du contenu sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Swebio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de confidentialité qui leur sont propres.

6. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via ce site est détaillé dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page ou en cliquant sur ce lien.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679), vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Pour les exercer : contact@swebio.fr.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur application, et après tentative de résolution amiable, les juridictions compétentes du ressort du Tribunal Judiciaire d'Alençon seront seules saisies.